mentions légales

 

Éditeur : Société des réalisateurs de films

Directeur de la publication : Cyril Seassau, délégué général

Conception graphique et design : Alice Delachapelle,  alice.delachapelle(a)free.fr

Réalisation technique et hébergement : société ANAKRYS,  www.anakrys.fr

 

L'ensemble des éléments constituant le site internet www.la-srf.fr (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, sons, plans, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc…) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur les droits d’auteurs et les droits voisins du droit d’auteur (notamment les articles L.122-4 et L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle).

Ces éléments sont la propriété exclusive de la SRF, hormis les éléments réalisés par des intervenants extérieurs à la SRF n’ayant pas cédé leurs droits d’auteur. En conséquence, toute personne qui vient à consulter le site www.la-srf.fr et utiliser ses services, s’engage notamment à ne pas :

  • Intégrer tout ou partie du contenu du site web www.la-srf.fr dans un site tiers, à des fins commerciales ou non,
  • Copier les informations sur des supports de toute nature permettant de reconstituer tout ou partie des fichiers d’origine. Toute utilisation non expressément autorisée d’éléments du site www.la-srf.fr entraîne une violation des droits d’auteur et constitue une contrefaçon. Elle peut aussi entraîner une violation de droits à l’image, droits des personnes ou de tous autres droits et réglementation en vigueur. Elle peut donc engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.

La SRF se réserve la possibilité de saisir toutes voies de droit à l’encontre des personnes qui n’auraient pas respecté les interdictions contenues dans le présent article.